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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duval & Blanchet
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La Cave du Sénat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Cave du Sénat
Duval & Blanchet, SARL

Numéro de dépôt :
4041098
Date de dépôt :
20/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2023
La Cave du Sénat de Duval & Blanchet

Présentation de la marque La Cave du Sénat

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duval & Blanchet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cave du Sénat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duval & Blanchet domicilié(e) 160 Cours du Médoc - 33300 - Bordeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 784 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Duval, M. Olivier Duval domicilié(e) 76 rue Mademoiselle - 75015 - Paris - France.

La marque La Cave du Sénat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cave du Sénat est expirée depuis le 20 octobre 2023.

Duval & Blanchet a également déposé les autres marques suivantes : Duval & Blanchet , La Cave de la Concorde , Les notes dorées , Les notes fruitées , La Cave des Tuileries


Duval & Blanchet, SARL - 160 Cours du Médoc - 33300 - Bordeaux - France - SIREN 508784618


Olivier Duval, M. Olivier Duval - 76 rue Mademoiselle - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.